Identité de l’entreprise : Christian Loubechine (Auto-entrepreneur)
Coordonnées : 215, rue des arbussiers 26420 la Chapelle en Vercors
christian@christian
Téléphone +33.684212413
SIRET : 495 284 655 00026
Entreprise individuelle non assujettie à la TVA (article 293 B du Code Général des Impôts)
Directeur de la publication : Christian Loubechine.
Hébergeur du site : 02Switch.
Siret : 510 909 80700024 –
RCS Clermont Ferrand
Opérateur Télécom déclaré ARCEP – Propriétaire de son réseau AS50474
1. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, sons, codes sources, etc.) est la propriété exclusive de ChristianLoubechine ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de ChristianLoubechine.
2. Responsabilité
PETANQUE SPOT s’efforce de fournir sur le site boutique.actusport.fr/ des informations exactes et à jour.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de ses partenaires.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites internet. ChristianLoubechine décline toute responsabilité quant au contenu ou à la fiabilité de ces sites externes.
3. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site font l’objet d’un traitement conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, consultez notre page dédiée :
👉 Politique de confidentialité & gestion des cookies
4. Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d’audience.
Vous pouvez à tout moment paramétrer vos préférences via le module de gestion des cookies.
5. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de ChristianLoubechine, sauf disposition légale contraire.